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2023-062-CC APPROBATION DU RPQS 2022 DES SERVICES ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

2023-064-CC AVENANT N°1 DE LA CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN AYANT VALEUR D’UNE ORT POUR LA CREATION D’UN NOUVEAU PERIMETRE SECONDAIRE A JALLA

2023-065-CC INSTAURATION ET DELEGUATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE (DPUr)

2023-066-CC ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS – DES SUJETIONS – DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENET PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

2023-067-CC AVANCEMENTS DE GRADE 2023 – CREATION DE POSTES – POLE ENVIRONNEMENT

2023-068BIS-CC CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE – POLE RESSOURCES

2023-069BIS-CC CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN FONCTINNAIRE TITULAIRE – POLE RESSOURCES 2023-070-CC MUTATION D’UN AGENT DE LA COMMUNE DE REGNY A LA COPLER

2023-071-CC CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF – EIMD

2023-072-CC CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE – EIMD

2023-073-CC MISE EN PLACE D’UN RECUEIL DE DISPOSITIF DE DONNEES POUR DELIVRER LES CNI-PASSEPORTS AU SEIN DE L’ESPACE FRANCE SERVICE DE LA COPLER

2023-074-CC REPARTITION DE PRELEVEMENT ET REVERSEMENT DU FPIC

2023-075-CC APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 SUR LE COUT ET LA QUALITE DU SERVICE DECHETS

2023-076-CC MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT POUR LE RECYCLAGE DES BOUTEILLES EN PLASTIQUE

2023-077-CC EXONERATION DE TEOM

2023-078-CC ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D’UN POSTE D’ACCOMPAGNATEUR DES DYNAMIQUES JEUNESSE

2023-079-CC ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ADAJEP DE CORDELLE

2023-080-CC APPROBATION DE L’INVENTAIRE DES ONES D’ACTIVITES (ZAE)

2023-082-CC – ENVIRONNEMENT – TRANSPORTS COLLECTIFS SUR LA COPLER – Annule et remplace 2023-081BIS-CC