Règlement et zonage
Règlement écrit **
Plan de zonage Chirassimont
Pan de zonage Cordelle*
Plan de zonage Croizet sur Gand
Plan de zonage Fourneaux
Plan de zonage Lay
Plan de zonage Machézal
Plan de zonage Neaux
Plan de zonage Neulise *
Plan de zonage Pradines*
Plan de zonage Régny
Plan de zonage St Cyr de Favières
Plan de zonage St Just la Pendue
Plan de zonage St Priest la Roche
Plan de zonage St Symphorien de Lay *
Plan de zonage St Victor sur Rhins *
Plan de zonage Vendranges
Orientations d’aménagement et de Programmation (OAP)*
Liste des emplacements réservés *
1- Composition du dossier
2- Alea retrait gonflement argiles
3- Mémoire des Annexes Sanitaires *
4- Infrastructures bruyantes
23- Plan d’alimentation en eau potable (AEP)
24- Plan des reseaux d’assainissement
25- Plan général des zonages de la CoPLER
26- PPRNI Rhins et Trambouze
27- Reglements de boisement
28- Secteur d’information des sols SIS
29- Zone de préemption des Espaces Naturels Sensibles
30- Elements d’informations sur les changements de destination
31- Elements d’informations sur les Orientations d’Aménagement et de ProgrammationOAP
32- Carte des randonnées PDIPR et de litineraire Veloire
Les servitudes d’utilité publique
5- Liste des servitudes d’utilité publique (SUP)
6- Plan général des servitudes d’utilité publique
7- Plan des SUP Chirassimont
8- Plan des SUP Cordelle | Plan annexe
9- Plan des SUP Croizet sur Gand
10- Plan des SUP Fourneaux
11- Plan des SUP Lay
12- Plan des SUP Machézal
13- Plan des SUP Neaux
14- Plan des SUP Neulise
15- Plan des SUP Pradines | Plan annexe
16- Plan des SUP Régny | Plan annexe
17- Plan des SUP St Cyr de Favières | Plan annexe
18- Plan des SUP St Just la Pendue | Plan annexe
19- Plan des SUP St Priest la Roche | Plan annexe
20- Plan des SUP St Symphorien de Lay
21- Plan des SUP St Victor sur Rhins | Plan annexe
22- Plan des SUP Vendranges | Plan annexe
Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD
Projet d’Aménagement et de Développement Durables PADD
