Annexes :
Composition du dossier
Infrastructures bruyante
Aléa retrait-gonflement des argiles
Annexes sanitaires
Dérogation au principe d’urbanisation limitée
Plan de zonage général
Plans des réseaux d’eau potable
Plan des réseaux d’assainissement
Zonage d’assainissement
PPRNPi du bassin du Rhins et de la Trambouze
Secteur d’information des sols
Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles
Règlement de boisement
Plans des servitudes d’utilité publique de
Chirassimont
Croizet sur Gand
Fourneaux
Lay
Machézal
Neaux
Neulise
Pradines
Régny
St Cyr de Favières
St Priest la Roche
St Symphorien de Lay
St Victor sur Rhins
Vendranges