Renouvellement de la convention numérique avec le SIEL-TE | 2025-095-CC
Budget Principal – Décision modificative n°8Annule et remplace la délibération n° 2025-093-CCbis suite erreur matérielle | 2025-093-CCter
Budget Immobilier d’Entreprises- Décision modificative n° 3 | 2025-094-CC
Budget Propreté – Créances éteintesAnnule et remplace 2025-092-CC | 2025-092-CCbis
Election du délégué au sein des conseils de surveillance des établissements publics de santé – ARS | 2025-089-CC
Renouvellement et évolution / modification des conventions avec les Associations gestionnaires d’un Accueil Collectif de Mineurs ACM | 2025-088-CC
Acquisition d’un local économique sur le site Le Forestier à Régny | 2028-087-CC
Approbation de la Convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public avec le futur Groupement d’Intérêt Économique (GIE) « Base nautique de la Loire » à Cordelle | 2025-086-CC
Constitution Groupement Intérêt Economique (GIE) « Base nautique de la Loire » à Cordelle | 2025-085-CC
Convocation conseil du 11 décembre 2025
Choix du prestataire en charge de l’achat d’équipements mobiles – Lot 1- Loge mobile | 2025-DP-038bis
Décision
27/11/2025
Choix du prestataire en charges des travaux des abords du château de la Roche – lot 3 signalétique | 2025-DP-037
Décision
27/11/2025
Choix du prestataire en charge de l’achat d’équipements mobiles – Lot 2 – Scène mobile | 2025-DP-039
Décision
25/11/2025
Choix du prestataire en charge de l’achat d’équipements mobiles – Lot 3 – Container | 2025-DP-035
Décision
17/11/2025
Budget Immobilier d’entreprise – Décision Modificative n°2 | 2025-079-CC
Virement de crédites N°4 au budget principal | 2025-DP-034
Décision
06/11/2025
Convocation conseil communautaire du 6 novembre 2025
Marché de maitrise d’œuvre pour l’aménagement d’une micro crèche sur la commune de Régny | 2025-DP-030
Décision
16/10/2025
Convention cadre 2025-2027 de partenariat entre la CoPLER et la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne | 2025-DP-028
Décision
09/10/2025
Election de Céline LIEVRE au bureau de la CoPLER | 2025-075-CC
Reversement du foncier bâti économique à la CoPLER | 2025-074-CC
Evolution des montants de base servant à l’établissement de la cotisation minimum de la cotisation foncière des entreprises ( CFE) | 2025-073-CC
Exonération de la TEOM des adhérents de la RS | 2025-072-CC
Budget principal – Décision modificative N°3 | 2025-071-CC
Budget immobilier d’entreprises – Décision modificative N°1 | 2025-070-CC
Procès verbal conseil communautaire du 25 septembre 2025
Convocation conseil communautaire du 25 septembre 2025
Budget propreté – Décision modificative n°1 | 2025-069-CC
Budget Château – Décision modificative N°2 | 2025-068-CC
Répartition de prélèvement et reversement du Fond de Péréquation Intercommunal et Communal FPIC | 2025-067-CC
Approbation de la convention d’autorisation de passage, de balisage et d’entretien | 2025-066-CC
Autorisation de prise de participation de la CoPLER dans la Société Publique Locale SPL2F | 2025-063-CC
Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet au titre de L 424-1 et R 424-24 du Code de l’urbanisme sur le secteur JALLA à Régny | 2025-062-CC
Vente de parcelle SARL Favier Charpente sur la ZA Lafayette à Saint Symphorien de Lay | 2025-060-CC
Terrains synthétique délégation SIEL dissimulation HTA route de Neulise | 2025-061-CC
Renouvellement de la labellisation » Projet Alimentaire Territorial » PAT du Roannais 2026-2030 | 2025-059-CC
Choix du prestataire en charge des travaux de renaturation de 6 cours de crèches, un relais petite-enfance et une cour d’école | 2025-DP-027
Décision
22/09/2025
Expérimentation d’un poste vola nt mutualisé au sein des Espaces d’Accueil de Jeune Enfant EAJE | 2025-DP-026bis
Décision
22/09/2025
Convention de partenariat pour la mise en œuvre du Contrat Local de Santé (CLS) avec Roannais Agglomération, CCPU et CCVAI | 2025-DP-025
Décision
11/09/2025
Abrogation de la délibération n°2025-011-B relative à la vente de parcelle à AMI sur le Parc d’activités des Jacquins Est à Neulise | 2025-016-B
Abrogation de la délibération 2025-010-B relative à la vente de parcelle à la SAS Durel Machines sur le parc d’activités des Jacquins est à Neulise | 2025-015-B
Abrogation de la délibération 2023-015bis-B relative à la vente de parcelle à la SARL Favier Charpente sur la ZA Lafayette à Saint Symphorien de Lay | 2025-014-B
Choix du prestataire en charge de fournitures et de nettoyage des vêtements de travail pour les agents du service déchets | 2025-DP024
Décision
25/08/2025
Adhésion au service de calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi du Centre de Gestion de la Loire – Approbation de la convention et autorisation de signature par Monsieur le Président | 2025-053-CC
Tarifs complémentaires Base nautique de la Loire à Cordelle | 2025-DP-023
Décision
23/07/2025
Convention d’occupation précaire entre la CoPLER et Home Maison | 2025-DP-022
Décision
21/07/2025
Approbation de la convention-cadre d’assistance technique foncière et de la convention de partenariat relative à la protection des chemins de randonnées entre la CoPLER et la SAFER | 2025-DP-018
Décision
17/07/2025
URBANISME – Demande de subvention au fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) au titre de l’ingénierie pour la prolongation d’un/e chargé/e de mission « Mise en œuvre des actions du PCAET » | 2025-DP-019
Décision
10/07/2025
Avenant 1 au lot 4 du marché des travaux de rénovation et optimisation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2025-DP-021
Décision
10/07/2025
Budget assainissement – Avance de trésorerie | 2025-012-B
Vente de parcelle à AMI sur le Parct d’Activités des Jacquins Est à Neulise | 2025-011-B
Vente de parcelle sur le Parc d’Activités des Jacquins Est à Neulise | 2025-010-B
Avenant N°1 à la convention de partenariat entre la CoPLER et l’association AURA Chanvre | 2025-DP-017
Décision
26/06/2025
Tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026 | 2025-058-CC
Evolution du règlement de fonctionnement du Guichet Unique | 2025-057-CC
Convention de pilotage et de financement du poste Accompagnatrice d’Initiatives Jeunesses | 2025-056-CC
PV de Mise à disposition parcelle destinée au terrain synthétique | 2025-055-CC
Décision Modificative n° 2 – Budget principal | 2025-054-CC
Adhésion service chômage CDG | 025-053-CC
Désignation d’un suppléant au Comité Social Territorial | 2025-052-CC
Contrat de prévoyance au 1er janvier 2026 | 2025-051-CC
Contrat d’assurance des risques statutaires | 2025-050-CC
Co-maîtrise d’ouvrage pour les travaux de renaturation de la cour de l’école élémentaire de Saint-Victor-Sur-Rhins | 2025-049-CC
Convention de mise à disposition des bâtiments des crèches | 2025-048-CC
Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) | 2025-047-CC
Approbation modification simplifiée n° 3 | 2025-046-CC
Bilan de la participation du public et de la concertation des PPA de la modification simplifiée n°3 – PLUi | 2025-045-CC
Approbation du règlement d’attribution des aides habitat dans les bourgs | 2025-044-CC
Procès verbal du conseil communautaire du 26 juin 2025
Convocation conseil communautaire du 26 juin 2025
Avenant n°1 à la convention d’adhésion du Centre de Gestion de la Loire pour les missions d’assistance et de conseil mise en place – Référent déontologique élus | 2025-009-B
Demande de subvention – Enveloppe d’ingénierie de la Banque des Territoires pilotée par le Département de la Loire, pour le projet de création d’un terrain de grand jeu en synthétique dédié au football à Saint-Just-la-Pendue | 2025-DP-016
Décision
19/06/2025
Choix du maître d’œuvre pour la création d’un terrain de grand jeu en synthétique à Saint-Just-la-Pendue | 2025-DP-015
Décision
19/06/2025
Demande de subvention à I’ ANS, dans le cadre du Plan 5000 Equipements – Génération 2024 – Structurants-Régional-AUVERGNE-RHÔNE-ALPES-2025, pour le projet de création d’un terrain de grand jeu en synthétique dédié au football à Saint-Just-la-Pendue | 2025-DP-014
Décision
19/06/2025
Nouveaux tarifs pour la boutique du Château de la Roche | 2025-DP-013
Décision
03/06/2025
Approbation de la nouvelle offre de l’École Intercommunale de Musique et de Danse et des tarifs applicables au 1er septembre 2024 | 2024-038-CC
Tarification 2025 des équipes Environnement CoPLER | 2025-DP-011
Décision
20/05/2025
Convention entre la CoPLER, la fédération de pêche 42 et APPMA Roanne et Région pour l’accès au site de la presqu’il de Mars | 2025-DP-010
Décision
24/04/2025
Budget principal – Acte constitutif d’une régie de recettes pour la base nautique | 2025-DP-008
Décision
17/04/2025
Demande de subvention « Fonds Verts » pour la renaturation des cours de crèches et du Relais Petite Enfance RPE ] 2025-043-CC
Consolidons l’Europe par ses territoires, préservons pour nos collectivités territoriales la politique européenne de cohésion | 2025-042-CC
Budget Château – Décision Modificative N°1 | 2025-041-CC
Budget principal – Décision Modificative N°1 | 2025-040-CC
Budget assainissement – Créance éteintes | 2025-039-CC
Projet de terrain de foot synthétique : intérêt communautaire | 2025-038-CC
Convention d’utilisation du mini bus électrique | 2025-037-CC
Mobilité – Evaluation de l’optimisation du réseau Cars Région Sud Roannais | 2025-036-CC
Avis de la CoPLER sur le document cadre de la Chambre d’Agriculture | 2025-035-CC
Prix de vente des parcelles – Parc d’Activités des Jacquins à Neulise | 2025-034-CC
Procès verbal du conseil communautaire du 17 avril 2025
Convocation conseil communautaire du 17 avril 2025
Passage de la micro-crèche Les Bouts d’Chou, Saint-Cyr- de-Favières en PSU | 2025-006-B
Adhésion au service d’assistance à la gestion énergétique | 2025-007-B
Adhésion service d’assistance à la gestion énergétique – Accompagnement au décret tertiaire OPERAT | 2025-008-B
Convention 2025 avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Loire (ALEC 42) | 2025-005-B
Adhésion au service de Système d’Information Géographique Web : Géoloire42 Cadastre | 2025-004-B
Virement de crédits N°1 au budget Château de la Roche | 2025-DP-007
Décision
09/04/2025
Approbation de la convention de PACTE territorial France Renov’ | 2025-005-CC
Avenant N°2 à la convention opérationnelle EPORA Saint-Symphorien de Lay, la CoPLER et EPORA | 2025-006-CC
Nomination d’un agent au grade d’Adjoint Administratif Principal de 2° classe – Pôle aménagement à compter du 1° avril 2025 | 2025-007-CC
Toilettage du tableau des effectifs | 2025-008-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget Principal 2024 | 2025-009-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget Immobilier d’Entreprises 2024 | 2025-010-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget Jacquins Ouest 2024 | 2025-011-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget Lafayette 2024 | 2025-012-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget propreté 2024 | 2025-013-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget Château 2024 | 2025-014-CC
Compte Financier Unique CFU – Budget assainissement 2024 | 2025-015Bis-CC
Affectation du résultat – Budget Principal 2024 | 2025-016-CC
Affectation du résultat – Budget Immobilier d’Entreprises 2024 | 2025-017-CC
Affectation du résultat – Budget Lafayette 2024 | 2025-019-CC
Affectation du résultat – Budget propreté 2024 | 2025-020-CC
Affectation du résultat – Budget Château 2024 | 2025-021-CC
Affectation du résultat – Budget assainissement 2024 | 2025-022-CC
Vote des taux de fiscalité 2025 | 2025-023-CC
Budget Propreté – Vote du Taux d’Enlèvement des Ordures Ménagère TEOM 2025 | 2025-024-CC
axe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et le Prévention des Inondations GEMAPI – Fixation du produit de la taxe pour 2025 | 2025-025-CC
Budget Primitif 2025 – Budget principal |2025-026Ter-CC
Budget Primitif 2025 – Budget Immobilier d’Entreprises | 2025-027Bis-CC
Budget Primitif 2025 – Budget Jacquins Ouest | 2025-028-CC
Budget Primitif 2025 – Budget Lafayette | 2025-029-CC
Budget Primitif 2025 – Budget Propreté | 2025-030-CC
Budget Primitif 2025 – Budget Château | 2025-0331Bis-CC
Budget Primitif 2025 – Budget assainissement | 2025-032-CC
Fongibilité des crédits en M57 – Fixation du taux maximal | 2025-034-CC
Convocation conseil du 27 mars 2025
Procès verbal du conseil du 27 mars 2025
Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) des services assainissement collectif et non collectif (SPANC, SPAC) et Annexe | 2025-065-CC
Approbation du rapport d’activité 2024 sur le coût et la qualité du service déchets – RPQS et Annexe | 2025-064-CC
Convention de partenariat entre la CoPLER et l’association Chantier Libre | 2025-DP-006
Décision
23/03/2025
Demande de subvention LEADER dans le cadre du programme LEADER Loire pour l’acquisition d’équipements mobiles dans le cadre de l’aménagement des abords du site du Château de la Roche à Saint-Priest-la-Roche | 2025-DP-005
Décision
12/03/2025
Adhésion à la nouvelle compétence AMORCE Energie | 2025-002bis-B
Demande de subvention à l’Etat au titre de la DSIL pour la phase 2 de l’aménagement des abords du site du Château de la Roche | 2025-001-B
Acte constitutif d’une régie de recettes, modification du produit d’encaissement de la régie de recettes du Château de la Roche | 2025-DP-003
Décision
06/03/2025
Avenant 1 au lot 7 du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2025-DP-002
Décision
11/02/2025
Création de 5 postes de contractuels au grade d’Assistant d’Enseignement Artistique Principal de 2ème classe (AEA), à temps non complet, à compter du 1er septembre 2024, pour 3 ans | 2024-002-CC
Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé | 2025-001-CC
Contrat négocié entre le Département et la CoPLER | 2025-002-CC
Création d’un emploi non permanent en contrat à durée déterminée de 3 ans, à compter du 1° mars 2025 | 2025-003-CC
Création d’un poste d’Adjoint Technique de 1° classe – Pôle Environnement, à compter du 10 février 2025 | 2025-004-CC
Convocation conseil du 6 février 2025
Procès verbal du conseil du 6 février 2025
Choix du prestataire en charge de la location et la maintenance de copieurs | 2025-DP-001
Décision
04/02/2025
Choix des entreprises pour les lots 1 et 2 du marché de travaux pour l’aménagement des abords du Château de la Roche | 2024-DP-054
Demande de subvention au Département de la Loire, dans le cadre du Contrat négocié 2, pour l’aménagement des abords du Château de la Roche Phase 2 | 2024-DP-055
Décision
18/12/2024
Budget propreté – Emprunt pour l’achat d’un camion benne | 2024-099bis-CC
Budget propreté – Adhésion à l’Agence France Locale AFL | 2024-098-CC
Budget immobilier d’entreprises – Décision modificative N° 1 | 2024-097-CC
Budget assainissement – Décision modificative N° 1 | 2024-096-CC
Budget assainissement – Créances éteintes et admissions en non-valeur | 2024-096-CC
Budget immobilier d’entreprises – Créances éteintes et admissions en non-valeur | 2024-094-CC
Budget propreté – Créances éteintes et admissions en non-valeur | 2024-093-CC
Budget Château – Créances éteintes et admissions en non-valeur | 2024-092-CC
Budget principal – Créances éteintes et admissions en non-valeur | 2024-091-CC
Convention de délégation – Contrat d’assurance des risques statutaires | 2024-090-CC
Contrat d’assurance des risques statutaires | 2024-090-CC
Convention de mise à disposition de service pour la gestion et le financement du programme Territoire d’industrie Roannais-Forez 2024-2027 | 2024-DP-053
Décision
12/12/2024
Création de l’IFSE « Régie » | 2024-089-CC
Création d’un emploi non permanent en contrat de projet pour le poste de Cheffe de Projet « Transition Ecologique » | 2024-088-CC
Création de postes – avancements de grade | 2024-087-CC
Convention d’utilisation de la navette sur la Nationale 7 | 2024-DP-052
Décision
12/12/2024
Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association AFR de Cordelle – Saint Cyr de Favières – Les Bouts d’Chou | 2024-086-CC
Travaux d’éclairage public pour mise en valeur du site du Château de la Roche conduits sous maitrise d’ouvrage du SIEL | 2024-085-CC
Délibération
12/12/2024
Mise en valeur du Château de la Roche – Eclairage | 2024-084-CC
Approbation modifications de servitudes sur la ZA Lafayette | 2024-083-CC
Règlement de soutien aux projets culturels | 2024-082bis-CC
Approbation du règlement de soutien aux projets culturels | 2024-082bis-CC
urbanisme – PLUi de la CoPLER – Approbation de la modification simplifiée N°2
Bilan de la participation du public et de la concertation des PPA de la modification simplifiée n°2 – PLUi | 2024-080-CC
Avenant n°1 à la Convention Opérationnelle entre La Commune de Saint-Symphorien-De-Lay la Communauté de Communes Du Pays Entre Loire Et Rhône et L’EPORA | 2024-079-CC
Approbation du principe de contractualisation avec I’ ANAH avec le PACTE territorial France Rénov’ | 2024-078-CC
Fixation des contre-valeurs au titre des redevances 2025 pour la performance des systèmes d’assainissement collectif | 2024-077-CC
Avenant 1 au lot 3 du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2024-DP-050
Décision
11/12/2024
Avenant 1 au lot 9 du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2024-DP-049
Décision
11/12/2024
Demande de subvention « Fonds Vert » pour la renaturation des cours de crèches et Relais Petite Enfance | 2024-DP-048
Décision
09/12/2024
Avenant 1 au lot 10 du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2024-DP-047
Décision
09/12/2024
Avenant 1 au lot 6B du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2024-DP-046
Décision
09/12/2024
Avenant 1 au lot 2 du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2024-DP-045
Décision
09/12/2024
Choix du prestataire en charge de la prestation de collecte et de transport des bennes déchèteries | 2024-DP-043
Décision
09/12/2024
Choix du prestataire en charge de la prestation de collecte des déchets recyclables | 2024-DP-042
Décision
09/12/2024
Virement de crédits n°6 Budget Principal | Annule et remplace la décision n°2024-DP-030 | 2024-DP-038
Décision
19/11/2004
Avenant n°1 au lot 11 du marché de travaux pour la rénovation énergétique de la micro-crèche de l’Hôpital sur Rhins | 2024-DP-040
Décision
25/11/2024
Renouvellement de la Convention pour le soutien au fonctionnement de la Base Nautique de la Loire à Cordelle | 2024-DP-037