Rapport de Présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables – PADD
Réglement
Règlement écrit
Liste des emplacements réservés
Plan de zonage Chirassimont
Plan de zonage Cordelle
Plan de zonage Croizet sur Gand
Plan de zonage Fourneaux
Plan de zonage Lay
Plan de zonage Machézal
Plan de zonage Neaux
Plan de zonage Neulise
Plan de zonage Pradines
Plan de zonage Régny
Plan de zonage St Cyr de Favières
Plan de zonage St Just la Pendue
Plan de zonage St Priest la Roche
Plan de zonage St Symphorien de Lay
Plan de zonage St Victor sur Rhins
Plan de zonage Vendranges
Orientations Aménagements
Annexes
1- Composition du dossier
2- Alea retrait gonflement argiles
3- Mémoire des Annexes Sanitaires
4- Infrastructures bruyantes
5- Liste des servitudes d’utilité publique (SUP)
6- Plan général des servitudes d’utilité publique
7- Plan des SUP Chirassimont
8- Plan des SUP Cordelle
9- Plan des SUP Croizet sur Gand
10- Plan des SUP Fourneaux
11- Plan des SUP Lay
12- Plan des SUP Machézal
13- Plan des SUP Neaux
14- Plan des SUP Neulise
15- Plan des SUP Pradines
16- Plan des SUP Régny
17- Plan des SUP St Cyr de Favières
18- Plan des SUP St Just la Pendue
19- Plan des SUP St Priest la Roche
20- Plan des SUP St Symphorien de Lay
21- Plan des SUP St St Victor sur Rhins
22- Plan des SUP Vendranges
23- Plan d’alimentation en eau potable (AEP)
24- Plan des réseaux d’assainissement
25- Plan général des zonages de la CoPLER
26- PPRNI Rhins et Trambouze
27- Règlements de boisement
28- Secteur d’information des sols (SIS)
29- Zone de préemption des Espaces Naturels Sensibles
30- Éléments d’informations sur les changements de destination
31- Éléments d’informations sur les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
32- Carte des randonnées PDIPR et de l’itinéraire Véloire