Procédure
Rapport de présentation :
Tome 1 – Diagnostic
Tome 2 – Etat initial de l’environnement
Tome 3- Articulation avec les documents supra-communaux
Tome 4- Justification des choix
Tome 5- Evaluation environnementale et indicateurs de suivi
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Règlement :
Plan de zonage de
Chirassimont
Cordelle
Croizet sur Gand
Fourneaux
Lay
Machézal
Neaux
Neulise
Pradines
Régny
St Cyr de Favières
St Just la Pendue
St Priest la Roche
St Symphorien de Lay
St Victor sur Rhins
Vendranges
Annexes :
Composition du dossier
Infrastructures bruyante
Aléa retrait-gonflement des argiles
Annexes sanitaires
Dérogation au principe d’urbanisation limitée
Plan de zonage général
Plans des réseaux d’eau potable
Plan des réseaux d’assainissement
Zonage d’assainissement
PPRNPi du bassin du Rhins et de la Trambouze
Règlement de boisement
Risques miniers
Secteur d’information des sols